Les délibérations

Vente véhicule voirie tracteur arion 630

Acquisition et reprise véhicules voirie

Avenant convention dispositif petits déjeuners

Subvention voyage scolaire lycée Paul Vincensini

Dérogation ouvertures dominicales des commerces année 2025

Création chambre funéraire

Echange terrains Furiani consorts Albertini

Mandatement du CDG2B protection sociale complémentaire pour risques prévoyance des agents

Création emploi rédacteur principal permanent tps complet

Création emploi permanent adjoint administratif principal 1ere classe tps complet

Création emploi permanent adjoint technique principal temps complet

Création emploi permanent animation principal tps non complet

Création emploi non permanent adjoint technique tps non complet

Création emploi adjoint technique non permanent tps complet

Risques statutaires du personnel Appel Offres

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable 2023

Acquisition d’un véhicule de voirie – Plan de financement

Décision modificative 2 actant les opérations de dissolution du budget annexe de l’eau

Décision Modificative 1

Travaux d’extension crèche municipale I PIULELLI

Désaffectation chemin communal

Prorogation de la convention de gestion temporaire de la compétence Gestion des eaux pluviales

Prorogation pour 2024 convention tripartite avec KVA

Marchés à procédure passés en vertu de la délégation de pouvoirs du 01.02.2024 au 18.06.2024

Règlement intérieur relatif aux conditions d’utilisation des véhicules de service

Approbation de la procédure de modification simplifiée N2 du règlement PLU

Élargissement des cas de recours aux astreintes interventions et permanences de l’ensemble des agents hors filière technique

Plan de financement ouverture des sentiers patrimoniaux

I Piulelli Mise à jour du règlement de fonctionnement

Arrêt de la procédure allégée N1 du PLU

Subvention Collège de Montesoro

Extension des indemnités horaires pour travail normal dimanche et jours fériés à tous les services communaux

Délibération modifiant les tarifs de la TLPE pour l’année 2025

Plan de financement restauration tableaux et mobilier Eglise St Jean-Baptiste

Approbation de la procédure de modification simplifiée N3 du règlement PLU

Nouvelle convention groupement de commandes passation contrat DSP ENGIE

Approbation compte de gestion BUDGET PRINCIPAL

Révision des AP et CP BUDGET PRINCIPAL 2024

Vote BP 2024 CINEMA

Affectation résultat 2023 CINEMA

Approbation compte de gestion 2023 BUDGET EAU VILLAGE

Application fongibilité de crédits BUDGET PRINCIPAL

CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

Approbation compte de gestion 2023 BUDGET CINEMA

Vote BP 2024 BUDGET PRINCIPAL

Vote taux d’imposition 2024

Nouvelle convention groupement de commandes passation contrat DSP ENGIE

CA 2023 CINEMA

Communication des actions entreprises par l’ordonnateur suite observations de la CRC

Modification du plan de financement Implantation de 20 PEI

Affectation résultat 2023 CINEMA

Vote BP 2024 CINEMA

Création d’un emploi permanent d’Éducateur territorial de Jeunes Enfants à temps complet

Provision CET BUDGET PRINCIPAL

Dépenses à imputer au compte 6232 BUDGET PRINCIPAL 2024

CA 2023 BUDGET EAU DU VILLAGE

Affectation résultat 2023 BUDGET PRINCIPAL

Provision pour créances douteuses instauration et méthode de calcul

CA 2023 CINEMA

Création d’un emploi permanent d’Éducateur territorial de Jeunes Enfants à temps complet

Modification du plan de financement Implantation de 20 PEI

Convention triennale U TEATRINU

Création emploi non permanent adjoint technique territorial

Instauration prime pouvoir d’achat exceptionnelle

Création 3ème tranche cimetière communal

Fixation montant loyers logements communaux

Débat Orientation Budgétaire 2024 Budget général budget cinéma

Marchés à procédure passés du 03102023 au 02022024 délégation de compétence au Maire

Convention gestion de la fourrière

Approbation de la convention de financement du déficit d’exploitation de la distribution de gaz exercice 2023

Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2024

Marchés à procédure passés du 03102023 au 02022024 délégation de compétence au Maire

Avenant prorogation pour 2024 – Convention tripartite CdC Association KVA Commune de Furiani

Echange terrains Commune de Furiani- Société Erilia

Désaffection et déclassement d’une parcelle du domaine public communal

Convention de réservation de logements et gestion en flux

Budget annexe Cinéma -Décision modificative 1-2023

Décision modificative n°3 du Budget Principal 2023

Révision Autorisation de Programme et Crédits de Paiements – AP106 Sentiers patrimoniaux

Dispositif Action Coeur de Ville – Avenant 2

Projet de déclassement d’une zonz B0 à B1 dans le cadre du PPRIF

Création emploi permanent adjoint adm. terr.principal 2ème classe non complet

Création emploi permanent adjoint adm.terr. principal 1ère classe temps complet

Création d’un emploi permanent adjoint terr. d’animation principal 2ème classe temps complet

Création de 4 emplois permanents adjoint technique terr. principal 2ème classe temps complet

Création emploi non permanent adjoint techn.terr.temps complet

Création emploi non permanent adjoint techn.terr.temps non complet

Clôture du budget de l’EAU

Décision modificative budgétaire 1-2023 Budget eau M49

Décision modificative 2 du budget principal 2023

Echange de terrains Commune à Société Erilia

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre délégation du Maire

Dérogation ouvertures dominicales 2024

Rapports prix et qualité du service public eau et assainissement CAB

Adoption du rapport sur prix et qualité service public eau potable 2022

Dispositif petit déjeuner convention Education Nationale

Modification 1 du PLU

DCM2023-76 Modification simplifiée n°3 du PLU

Révision allégée n°1 du PLU

Modification simplifiée 2 du PLU

DCM2023-73 Demande de modification de l’arrêté préfectoral..contre incendies lieu-dit Tinturaghju

Horaires d’ouverture au public Centre Administratif samedi matin

Subvention voyage scolaire Collège de Montesoro

Matériel de prévention sécurité routière plan de financement

Plan de financement Implantation de 20 PEI

Plan de financement Aire de jeux Arboretum

Plan de financement écrans numériques interactifs

Plan de financement restauration tableaux et mobiliers Eglise st Jean Baptiste

Appel d’offres prestations de nettoyage des bâtiments communaux

Admissions en non valeur budget annexe eau

Nouvelle modalité de suspension de l’IFSE

Contrat de mixité sociale

Recadrage des modalités de fixation et de fonctionnement du RIFSEEP

Décisions prises dans le cadre de la délégation de compétence

Achat de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale

Règlement de la Commande Publique

Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique tps non complet

Création de 2 emplois non permanents Adjoint administratif tps complet

Création de 2 emplois non permanents Adjoint d’animation tps complet

Mise à jour du règlement de fonctionnement I PIULELLI (2)

Mise à jour du règlement intérieur Restaurant scolaire et ACM

Acquisition foncière

TLPE -Tarifs 2024

Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°1

Décision Modificative n°1 du Budget Principal 2023

Acquisition véhicule technique plan de financement

Rapport observations définitives Chambre Régionale des Comptes exercices 2017 et suivants

Retrait du règlement intérieur de la commande publique

Inscription d’itinéraires de randonnée…

Achat de denrées alimentaires à la cuisine centrale

Acquisition de matériel informatique groupe scolaire U Principellu

Nouvelles conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par déplacements…

Budget Cinéma M4 Budget primitif 2023

Budget Cinéma Affectation de résultat de l’exercice 2023

Budget Cinéma M4 Vote du Compte Administratif 2022

Budget Cinéma Approbation du compte de gestion 2022

Budget Eau M49 Budget Primitif 2023

Budget Eau Affectation de résultat de l’exercice 2022

Budget Eau M49 Vote du compte administratif 2022

Budget Eau Approbation du compte de gestion 2022

Budget Principal Dépenses à imputer au compte 6232

Budget Principal Application de la fongibilité des crédits

Budget Principal Vote du Budget Primitif 2023

Budget Principal Constitution d’une provision pour le compte épargne temps

Budget Principal Constitution d’une provision pour risque et charges SCI ERBAJOLO

Autorisations de programme AP-CP Budget Principal

Vote des taux d’imposition 2023

Budget Principal Affectation de résultat 2022

Budget Principal Compte Administratif 2022

Budget Principal Approbation du compte de gestion 2022

Le Maire rend compte des décisions prises dans le cadre de la délégation de compétence

Buvette et création de régie

Adoption du règlement de gestion du personnel

Modifications délibérations RIFSEEP

Caisse des écoles des écoles – Création d’un compte distinct de celui de la commune

Délib approuvant régime amortissements des immobilisations Budgets principal, annexe et cinéma

Transfert des immobilisations au cinéma U Paradisu

Convention triennale subvention association U Teatrinu adoption avenant année 2023

I Piulelli Actualisation du règlement de fonctionnement et projet d’établissement

Plan de financement Végétalisation des cours d’écoles

Modification Plan de financement création parc découverte

Marchés à procédure passés en 2022 en vertu de la délégation de pouvoirs

Règlement de la commande publique

Débat d’Orientation Budgétaire 2023 Budgets général, eau et cinéma U Paradisu

Règlement budgétaire et financier

Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement

Budget annexe cinéma U Paradisu – Décision modificative 2-2022

Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique temps non complet

Cinéma U Paradisu – Décision modificative Budget annexe

Décision modificative n°4 Budget principal

Subvention à l’association DIFFUSION KVA – Année 2023

Approbation de la convention

Modification du temps de travail d’un emploi adjoint territorial d’animation temps non complet

Organigramme de la Collectivité – Actualisation

Modification du temps de travail emploi adjoint d’animation temps non complet

Création d’un emploi permanent d’ATSEM principal temps complet

Plan de financement Aménagement école U Principellu – Végétalisation écoles U Rustincu et U Principellu

Désignation du Correspondant Défense – Furiani

Dérogation ouvertures dominicales des commerces -Année 2023

Débat sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes, gestion de la CAB / exercices 2015 et suivants

Gestion compétence Eaux pluviales – Constitution d’un groupement de commande

Multi-accueil I Piulelli – Référent et accompagnement santé (2)

Recensement de la population désignation coordonnateurs et agents recenseurs

Part communale taxe aménagement

Délibération portant demande d’octroi de fonds de concours

Adoption du rapport prix et qualité service public eau 2021

Activités culturelles communales Adhésions et cotisations – Commission

Subvention APF France Handicap

Création emploi ATSEM principal 1ère classe tps complet

Création emploi adjoint technique principal 1ère classe tps complet

Création emploi permanent adjoint technique terr.principal 1ère classe temps non complet

Création emploi permanent adjoint territorial d’animation 1ère classe temps complet

Création emploi permanent adjoint territorial d’animation principal 1ère classe temps complet

Création emploi adjoint administratif principal 2ème classe temps complet

Décision modificative n°3-2022 Budget Principal

ABANDON PROJET MUNICIPALISATION MJC

TAXE HABITATION MAJORATION LOGEMENTS MEUBLES

REGLEMENT FONCTIONNEMENT I PIULELLI

I PIULELLI ADOPTION PROJET

M57 mise en place 2023

TARIFS LOCATION LOCAUX COMMUNAUX

Achat parcelle D125

MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL ADJOINT TECHNIQUE

Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial temps complet

Création d’1 emploi non permanent adjoint animation

Création d’un emploi permanent d’adjoint terr. d’animation temps complet

Création de 2 emplois non permanents adjoint administratif

NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT LOGEMENTS COMMUNAUX

Attribution subvention Office Public de l’Habitat

Décision modificative n°2-2022 Budget principal

Décision modificative 1 2022 Budget Principal

Création Comité Social Territorial local

Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique d’animation

Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation

Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet

Subvention A Famiglia

Voyage scolaire collège Montesoro subvention

Les jardins partagés plan de financement

Cours des écoles plan de financement

TLPE – Tarifs 2023

Tarifs Salle de réalité virtuelle

Budget Cinema U Paradisu M4 Budget Primitif 2022

Budget Eau M49 BP 2022 (2)

Budget Principal Vote du Budget Primitif 2022

Vote des taux d’imposition 2022

Subvention pour un voyage scolaire – Collège de Montesoro

Plan de financement Modernisation et mise au norme éclairage public et des batiments communaux

Plan de financement Création Parc Découverte

BUDGET EAU Affectation de résultat de l’exercice 2021

BUDGET EAU – Vote du CA 2021

BUDGET EAU -Approbation du Compte de Gestion 2021

BUDGET PRINCIPAL -Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies

Amortissement Immeuble de rapport – Agencements et aménagements de bâtiments…

BUDGET PRINCIPAL-Affectation de résultat 2021

BUDGET PRINCIPAL -Approbation du compte de gestion 2021

Subvention Collège de Montesoro voyage scolaire

Constitution d’un groupement de commande pour élaboration d’un dossier d’enquête Rte de la Marana

Modification durée hebdomadaire Animateur Enfance Jeunesse

Création emploi permanent rédacteur territorial principal

DOB 2022 Budget général – Eau -Cinéma

Conseil d’exploitation du cinéma U Paradisu

Création emploi permanent adjoint administratif territorial

Débat sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Bail emphytéotique CAB-Commune de Furiani Parcelle B3039

Municipalisation de la M.J.C

Marchés à procédure passés en 2021

Projet Alimentaire Territorial

Renouvellement PC portables établissements scolaires

Equipement purificateurs d’air et capteurs CO2 dans les différents établissements

Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

Désignation des membres du Conseil d’Exploitation et du Directeur de la Régie du cinéma U Paradisu

Statuts de la Régie à Autonomie Financière Cinéma U Paradisu

Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement avant vote Budget Primitif 2022

L’organisation du temps de travail

Plan financier Chemins patrimoniaux

Plan de financement – Création Parc découverte

Désignation des membres du conseil d’exploitation et du directeur de la régie du cinema U Paradisu

Appel d’Offres Risques statutaires du personnel

Statuts de la régie à autonomie financière du cinema U Paradisu

Décision modificative n°3 2021 – Budget principal

Bail emphytéotique -panneaux photovoltaïques

Subvention à l’Association FLABELLINE Ecole de la Mer

Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à temps non complet

Recrutement de vacataires

Plan financier – Chemins patrimoniaux

CIA

PPGDLSID

Décision modificative 2021 – Budget Principal

Création d’un budget annexe cinema U Paradisu

Indemnités horaires travail normal le dimanche et jours féries service cinema municipal

Recrutement vacataire pour enfant en situation de handicap durant cantine

Dérogation ouvertures dominicales des commerces – année 2022

Création de jardins communaux partages

Acquisition foncière

Création de 3 emplois permanents d’adjoint technique territorial principal de 1ere classe à temps complet

Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

Création d’un emploi permanent d’agent social territorial à temps complet

Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal 2e classe à temps complet

Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial principal de 1ere classe à temps complet

Création de 3 emplois permanents d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ere classe à temps complet

Annualisation du temps de travail concernant les agent du Cinema municipal U Paradisu

Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet

Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet

Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint territorial d’animation à temps non complet

Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint territorial d’animation à temps non complet

Modification du temps de travail de 5 emplois d’adjoint territorial d’animation à temps non complet

Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint administratif territorial à temps non complet

Plan de modernisation de la Bibliothèque

Transfert de compétence fourrière

Noms de rues jouxtant le stade A.Cesari

Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

Changement de siège social SIEEPHC

Création d’un jardin potager – Echange de terrains

Denrées alimentaires cuisine centrale – Attribution du marché

Subvention Association Anciens combattants – Année 2021

Subvention Association DIFFUSION KVA – Année 2021

Subvention U TEATRINU – Année 2021

Subvention Association Les Chats de chez Nous – Année 2021

Motion de soutien – Maternité Maymard

Approbation convention de financement du déficit d’exploitation de la distribution de gaz

Décision modificative 1 2021 – budget principal

Plan de financement – salle de réalité virtuelle

Acquisition euro symbolique – bien immobilier section c 2422

Modification simplifiée 1 – PLU

Dénomination RD 364 allée du 5 mai

Adoption d’une résolution solennelle apportant soutien à l’Association INSEME

Course pédestre A CURRILINGUA

Création emploi non permanent éducateur jeunes enfants

Mise à jour du règlement I PIULELLI